6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)

Public ISBD [article]  inHistoire Junior > 55 (septembre 2016) Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41 Descripteurs : Motbis français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41. in Histoire Junior > 55 (septembre 2016) Descripteurs : Motbis français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire

Harcèlement / Service public  

Public ISBD Titre : Harcèlement Type de document : document électronique Auteurs : Service public, Auteur Note générale : Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement est puni par la loi dans plusieurs situations : harcèlement moral, sexuel ou téléphonique. Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31146 Harcèlement [document électronique] / Service public, Auteur . - [s.d.]. Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement est puni par la loi dans plusieurs situations : harcèlement moral, sexuel ou téléphonique. Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31146

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aucun exemplaire

Harcèlement moral au travail / Service public  

Public ISBD Titre : Harcèlement moral au travail Type de document : document électronique Auteurs : Service public, Auteur Note générale : Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement moral au travail est un délit, quelles sont les conséquences ? Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2354 Harcèlement moral au travail [document électronique] / Service public, Auteur . - [s.d.]. Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement moral au travail est un délit, quelles sont les conséquences ? Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2354

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Pourquoi interdire le cannabis ? / Olivier Huette in Géo Ado, 193 (mars 2019)

Public ISBD [article]  inGéo Ado > 193 (mars 2019) Titre : Pourquoi interdire le cannabis ? : Enquête Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Huette, Auteur Année : 2019 Article : p. 22-31 Descripteurs : Motbis drogue / législation / santé Résumé : C'est quoi le cannabis ? Point sur les lois en fonction des pays, les pays consommateurs et la légalisation. Risques et interview d'un expert sur l'addiction. Nature du document : documentaire [article] Pourquoi interdire le cannabis ? : Enquête [texte imprimé] / Olivier Huette, Auteur . - 2019 . - p. 22-31. in Géo Ado > 193 (mars 2019) Descripteurs : Motbis drogue / législation / santé Résumé : C'est quoi le cannabis ? Point sur les lois en fonction des pays, les pays consommateurs et la légalisation. Risques et interview d'un expert sur l'addiction. Nature du document : documentaire

Qui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)

Public ISBD [article]  inHistoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018) Titre : Qui fait la loi en France ? Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-17 Descripteurs : Motbis Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire [article] Qui fait la loi en France ? [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-17. in Histoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018) Descripteurs : Motbis Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire

Stop au harcèlement scolaire in Histoire junior. Hors série, 11 (février 2018)

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