Harcèlement / Service public  

Public ISBD Titre : Harcèlement Type de document : document électronique Auteurs : Service public, Auteur Note générale : Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement est puni par la loi dans plusieurs situations : harcèlement moral, sexuel ou téléphonique. Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31146 Harcèlement [document électronique] / Service public, Auteur . - [s.d.]. Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement est puni par la loi dans plusieurs situations : harcèlement moral, sexuel ou téléphonique. Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31146

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Harcèlement moral au travail / Service public  

Public ISBD Titre : Harcèlement moral au travail Type de document : document électronique Auteurs : Service public, Auteur Note générale : Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement moral au travail est un délit, quelles sont les conséquences ? Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2354 Harcèlement moral au travail [document électronique] / Service public, Auteur . - [s.d.]. Site internet Descripteurs : Motbis criminalité sexuelle / législation Mots-clés : harcèlement scolaire  harcèlement  loi Résumé : Le harcèlement moral au travail est un délit, quelles sont les conséquences ? Nature du document : documentaire Niveau : collège Discipline : Enseignement moral et civique En ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2354

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Qui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)

Public ISBD [article]  inHistoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018) Titre : Qui fait la loi en France ? Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-17 Descripteurs : Motbis Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire [article] Qui fait la loi en France ? [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-17. in Histoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018) Descripteurs : Motbis Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire

A quoi ça sert de désobéir ? / Gabrielle Pozzo di Borgo in Okapi, 1202 (15 juin 2024)

Public ISBD [article]  inOkapi > 1202 (15 juin 2024) Titre : A quoi ça sert de désobéir ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Pozzo di Borgo, Auteur Année : 2024 Article : p. 40-41 Descripteurs : Motbis législation Résumé : Lorsqu'on transgresse les règles, mieux vaut savoir pourquoi car cela peut nous exposer à un danger. Nature du document : documentaire [article] A quoi ça sert de désobéir ? [texte imprimé] / Gabrielle Pozzo di Borgo, Auteur . - 2024 . - p. 40-41. in Okapi > 1202 (15 juin 2024) Descripteurs : Motbis législation Résumé : Lorsqu'on transgresse les règles, mieux vaut savoir pourquoi car cela peut nous exposer à un danger. Nature du document : documentaire

Stop au harcèlement scolaire in Histoire junior. Hors série, 11 (février 2018)

Public ISBD [article]  inHistoire junior. Hors série > 11 (février 2018) Titre : Stop au harcèlement scolaire Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-15 Descripteurs : Motbis équipe éducative / législation / violence à l'école Résumé : Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois. Nature du document : documentaire [article] Stop au harcèlement scolaire [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-15. in Histoire junior. Hors série > 11 (février 2018) Descripteurs : Motbis équipe éducative / législation / violence à l'école Résumé : Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois. Nature du document : documentaire